Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Le Grimoire de Geillis
1. Éditeur du site
Le présent site internet legrimoiredegeillis.com (ci-après « le Site ») est édité par :
- Nom commercial : Le Grimoire de Geillis
- Statut juridique : Entreprise individuelle (micro-entreprise / auto-entrepreneur)
- SIRET : 106 507 890 00015
- Adresse du siège : 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France
- E-mail : hello@legrimoiredegeillis.com
- TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du Site est Lucie Sonnois, en sa qualité de responsable de la micro-entreprise Le Grimoire de Geillis.
3. Hébergement du site
Le Site est hébergé par :
- Hébergeur : Shopify Inc.
- Adresse : 151 O'Connor Street, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada
- Site web : www.shopify.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le Site (textes, graphismes, logos, icônes, images, fichiers audio et vidéo, fichiers numériques proposés à la vente, etc.) est la propriété exclusive de Le Grimoire de Geillis ou de ses partenaires, sauf mention contraire, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Le Grimoire de Geillis, hormis les exceptions prévues par la loi.
5. Données personnelles
Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs du Site sont détaillées dans la politique de confidentialité du Site, accessible depuis la page dédiée.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition concernant les données le concernant, qu'il peut exercer en écrivant à hello@legrimoiredegeillis.com.
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7. Limitation de responsabilité
Le Grimoire de Geillis s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, Le Grimoire de Geillis ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site et décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission.
Le Grimoire de Geillis ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du Site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus susceptibles d'affecter l'équipement informatique de l'utilisateur.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls saisis.